Les recettes fiscales pétrolières de l’Algérie ont
atteint 1.500,4 milliards (mds) de DA (environ
20,5 mds de dollars) au 1er semestre 2010
contre 1.238,7 mds de DA durant la même période
2009, soit une évolution de 21%, a appris
l’APS hier auprès de la Direction générale des
impôts (DGI).
Cette progression s’explique par
l’appréciation des prix de pétrole sur les marchés
internationaux ainsi que par la régularisation
des soldes de liquidation de la Taxe sur les
revenus pétroliers et l’Impôt sur la rémunération
des associés de Sonatrach de l’année 2009, commentent
des responsables de la DGI.
Concernant le Fonds de régulation de recettes
(FRR), il n’a pas été alimenté au premier semestre
car le montant prévisionnel des recettes fiscales pétrolières, fixé par la loi de finances 2010 à
1.836 mds de DA, n’a pas encore été atteint
durant cette période. Selon les estimations de la
DGI, l’alimentation du FRR devra intervenir à
partir du mois en cours.
Il est à rappeler que c’est le différentiel positif
entre les recettes fiscales pétrolières effectives
et celles prévues par la loi de finances
(recettes budgétisées) qui est versé au
FRR. Pour la fiscalité ordinaire, elle s’est chiffrée
à 704,6 mds de DA de janvier à fin juin
contre 644,06 mds de DA, soit une évolution
de 9% et un taux de réalisation des objectifs
durant cette période de 129%.
Ainsi le recouvrement fiscal global de l’Etat
durant le premier semestre a atteint 2.205,06
mds de DA, contre 1.882,8 mds de DA au 1er
semestre 2009, soit une progression de 17%,
selon les chiffres fournis par ces responsables.
Dans la catégorie de la fiscalité ordinaire, les contributions
directes (IRG, IBS...) se sont chiffrées
à 344,05 mds de DA contre 286,5 mds de DA,
ce qui représente une augmentation de 20% et
un taux de réalisation des objectifs de 187%.
Le recouvrement sur l’IRG salariés a atteint 112,8
mds de DA contre 41,5 mds de DA pour l’IRG
non salariés, alors que l’IBS s’inscrivait en hausse
de 12% à 186,08 mds de DA au premier
semestre. Toujours dans la fiscalité ordinaire,
l’impôt sur l’enregistrement et celui des timbres
ont engrangé respectivement 8,9 mds de DA et
12,1 mds de DA. Quant aux impôts sur les affaires,
ils ont atteint 240,9 mds de DA et se composent
essentiellement de 5,4 mds de DA pour
la TVA sur les produits pétroliers vendus par
Naftal, de 98,4 mds de DA pour la TVA intérieure,
de 118,5 mds de DA pour la TVA à l’importation,
de 15,6 mds de DA pour la Taxe intérieure
de consommation (TIC), dont 13,07 mds de
DA des taxes sur le tabac, de 2,7 mds de DA
pour les TIC à l’importation.
De janvier à fin juin 2010, les contributions
indirectes (prélèvements sur les droits d’essai et
de garanties et pénalités) se sont établies à 705
millions de DA. Durant la même période, les
produits des douanes ont atteint 84,05 mds de
DA alors que les recettes domaniales se sont
chiffrées à 8,9 mds de DA.
Tags:
Exportation
Hydrocarbure
Source : Le Quotidien d'Oran
